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Au sein de l’Union Européenne, les établissements de crédit cotés sont depuis 2005 en IFRS pour leurs comptes consolidés. En France, leurs comptes individuels restent en normes françaises. Il nous a semblé nécessaire dans cette septième édition de cet ouvrage de séparer les règles en normes françaises pour les comptes sociaux et les règles IFRS pour les comptes consolidés. Cet ouvrage ne traite donc uniquement que des règles IFRS pour les comptes consolidés des établissements de crédit. Les normes françaises appliquées dans les comptes sociaux en France sont traitées dans un ouvrage séparé.
La démarche adoptée pour chacune des activités bancaires (trésorerie, crédits, dépôts, titres, devises et produits dérivés) présente systématiquement les points suivants :
- Les aspects économiques et techniques pour comprendre la substance de l’opération et permettre ainsi une juste interprétation, non seulement de la comptabilisation, mais aussi des risques et de la rentabilité.
- L’évaluation et la comptabilisation de chaque transaction selon le référentiel IFRS.
- De nombreux exemples pratiques avec des schémas comptables pour rendre claires et compréhensibles des opérations parfois complexes.
- Les prolongements prudentiels en environnement Bâle 3 (CRR et CRD IV).
Hugues BEAUGRAND
Table des matières
Partie 1 - L’environnement
Chapitre 1.1. Activité financière et organisation de la profession
Chapitre 1.2. Organisation comptable et systèmes d'information
Chapitre 1.3. Contrôle interne comptable
Partie 2 – Etats financiers
Chapitre 2.1. Normes comptables
Chapitre 2.2. Cadre conceptuel IFRS
Chapitre 2.3. Etats financiers IFRS, IAS 1
Chapitre 2.4. Etats financiers consolidés en IFRS
Chapitre 2.5. Normes d’information IFRS
Chapitre 2.6. Méthodes comptables, estimations et erreurs, IAS 8
Chapitre 2.7. Première adoption des IFRS, IFRS 1
Partie 3 – Introduction aux marches financiers
Chapitre 3.1. Définitions et champ d’application
Chapitre 3.2. Marchés et instruments financiers
Chapitre 3.3. Evaluation de la juste valeur, IFRS 13
Chapitre 3.4. Valorisation des instruments financiers
Chapitre 3.5. Comptabilisation initiale des instruments financiers
Chapitre 3.6. Première application d’IFRS 9
Chapitre 3.7. Méthode du cout amorti
Chapitre 3.8. Informations relatives aux instruments financiers, IFRS 7
Partie 4 - Non dérivés et titres
Chapitre 4.1. Présentation des instruments hors dérivés
Chapitre 4.2. Actifs au cout amorti
Chapitre 4.3. Actifs en juste valeur par OCI recyclable
Chapitre 4.4. Actifs en juste valeur par résultat
Chapitre 4.5. Actifs en juste valeur par OCI non recyclable
Chapitre 4.6. Passifs financiers et émission de titres
Chapitre 4.7. Reclassements des instruments financiers
Chapitre 4.8. Actifs financiers en devises
Chapitre 4.9. Prise ferme de titres à l’émission
Partie 5 - transferts et cessions d’instruments financiers
Chapitre 5.1. Cession et décomptabilisation des instruments financiers
Chapitre 5.2. Pensions et repo
Chapitre 5.3. Prêts de titres
Chapitre 5.4. Options de rachat ou de revente sur actifs
Chapitre 5.5. Titrisation
Partie 6 - Produits dérivés
Chapitre 6.1. Définition et marches de produits dérivés
Chapitre 6.2. Dérivés : principes généraux de comptabilisation
Chapitre 6.3. Dérivés : principes généraux de couverture
Chapitre 6.4. Dérivés : couverture de juste valeur
Chapitre 6.5. Dérivés : couverture de flux de trésorerie
Chapitre 6.6. Dérivés : spécificités de la comptabilité de couverture en IFRS 9
Chapitre 6.7. Macrocouverture du risque de taux d’intérêt
Chapitre 6.8. Dérivés incorporés
Chapitre 6.9. Swaps de taux d’intérêt
Chapitre 6.10. Accord de taux futur (fra)
Chapitre 6.11. Options : principes généraux
Chapitre 6.12. Cap, floor, collar
Chapitre 6.13. Options sur swaps (swaptions)
Chapitre 6.14. Contrats sur titres et indices boursiers
Chapitre 6.15. Contrats de taux sur marchés organisés
Chapitre 6.16. Dérivés de crédit
Partie 7 - Opérations en devises
Chapitre 7.1. Position de change et position de trésorerie
Chapitre 7.2. Mécanique comptable des opérations de change
Chapitre 7.3. Evaluation et comptabilisation des opérations en devises
Chapitre 7.4. Operations de change au comptant
Chapitre 7.5. Operations de change à terme
Chapitre 7.6. Prêts et emprunts en devises
Chapitre 7.7. Swaps cambistes ou de trésorerie
Chapitre 7.8. Swaps financiers de devises
Chapitre 7.9. Options de change
Chapitre 7.10. Opérations clientèle en devises
Partie 8 - Opérations bancaires
Chapitre 8.1. Prêts et créances
Chapitre 8.2. Autres crédits à la clientèle
Chapitre 8.3. Opérations interbancaires
Chapitre 8.4. Le risque de crédit en IFRS 9
Chapitre 8.5. Engagements de financement et de garantie
Chapitre 8.6. Dépôts de la clientèle
Chapitre 8.7. Services d’investissement
Chapitre 8.8. Moyens de paiement et systèmes de règlement
Chapitre 8.9. Activité internationale
Partie 9 - Autres actifs, passifs et transactions
Chapitre 9.1. Provisions, actifs et passifs éventuels
Chapitre 9.2. Avantages du personnel
Chapitre 9.3. Impôt sur le résultat
Chapitre 9.4. Autres actifs et passifs
Chapitre 9.5. Immobilisations
Chapitre 9.6. Capitaux propres
Chapitre 9.7. Résultat
Chapitre 9.8. Normes relatives à la performance
Partie 10 - Bâle III
Chapitre 10.1. Le dispositif général de Bâle III
Chapitre 10.2. Ratio de solvabilité
Chapitre 10.3. Ratios de liquidité
Chapitre 10.4. Autres éléments règlementaires