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Depuis 1981, date de la première publication de cet ouvrage, Antoine SARDI n’avait eu de cesse d’améliorer les différentes éditions. Sa disparition soudaine nous a profondément touché et nous avons décidé de continuer à poursuivre la publication de « Pratique de la comptabilité bancaire ».
Cette septième édition comprendra deux volumes, l’un concernant la comptabilité bancaire en normes françaises pour les comptes sociaux et l’autre concernant la comptabilité bancaire en normes IFRS pour les comptes consolidés, tout au moins en France.
Ce volume concerne uniquement les normes françaises applicables sur les comptes sociaux des établissements de crédit en France.
Comme l’avait écrit Antoine SARDI, la comptabilité n’est pas une finalité mais un outil ayant pour objectif de traduire une réalité économique dans toute sa richesse et sa diversité. Aussi, la démarche adoptée pour chacune des activités bancaires expose systématiquement :
- Les aspects économiques et techniques pour comprendre la finalité de l’opération et permettre ainsi une juste interprétation, non seulement de la comptabilisation mais aussi des risques et de la rentabilité.
- L’évaluation et la comptabilisation de chaque transaction selon le référentiel français, en particulier le règlement ANC 2014‐07.
De nombreux exemples pratiques avec des schémas comptables pour rendre claires et compréhensibles des opérations parfois complexes, avec leurs conséquences fiscales s’il y a lieu.
Je voudrais rendre hommage ici à Antoine SARDI à qui nous devons tant. Je voudrais aussi particulièrement remercier Karim SBAI et Pascal BROUTTIER qui m’ont aidé dans la réalisation de cette septième édition.
Hugues BEAUGRAND
Table des matières
Partie 1 - L’environnement
Chapitre 1.1. Activité financière et organisation de la profession
Chapitre 1.2. Organisation comptable et systèmes d'information
Chapitre 1.3. Contrôle interne comptable
Partie 2 - Etats financiers
Chapitre 2.1. Normes comptables
Chapitre 2.2. Etats financiers en normes françaises
Partie 3 - Introduction aux marches financiers
Chapitre 3.1. Marchés et instruments financiers
Chapitre 3.2. Valorisation des instruments financiers
Chapitre 3.3. Comptabilisation initiale des instruments financiers
Chapitre 3.4. Méthode du coût amorti
Partie 4 - Titres
Chapitre 4.1. Présentation des titres
Chapitre 4.2. Titres de transaction
Chapitre 4.3. Titres de placement
Chapitre 4.4. Titres d’investissement
Chapitre 4.5. Parts dans les entreprises liées, titres de participation et assimilés
Chapitre 4.6. Reclassements des instruments financiers
Chapitre 4.7. Actifs financiers en devises
Chapitre 4.8. Passifs financiers et émission de titres
Chapitre 4.9. Prise ferme de titres à l’émission
Partie 5 - Transferts et cessions d’instruments financiers
Chapitre 5.1. Cession et décomptabilisation des instruments financiers
Chapitre 5.2. Pensions et repos
Chapitre 5.3. Prêts de titres
Chapitre 5.4. Titrisation
Chapitre 5.5. Actifs donnés en garantie
Partie 6 - Produits dérivés
Chapitre 6.1. Définition et marchés de produits dérivés
Chapitre 6.2. Dérivés : principes généraux de comptabilisation
Chapitre 6.3. Dérivés : principes généraux de couverture
Chapitre 6.4. Dérivés : micro couverture
Chapitre 6.5. Macrocouverture du risque de taux d’intérêt
Chapitre 6.6. Swaps de taux d’intérêt
Chapitre 6.7. Accord de taux futur (fra)
Chapitre 6.8. Options : principes généraux
Chapitre 6.9. Cap, floor, collar
Chapitre 6.10. Options sur swaps (swaptions)
Chapitre 6.11. Contrats sur titres et indices boursiers
Chapitre 6.12. Contrats de taux sur marchés organisés
Chapitre 6.13. Dérivés de crédit
Chapitre 6.14. Fiscalité des produits dérivés
Partie 7 - Opérations en devises
Chapitre 7.1. Position de change et position de trésorerie
Chapitre 7.2. Mécanique comptable des opérations de change
Chapitre 7.3. Evaluation et comptabilisation des opérations en devises
Chapitre 7.4. Opérations de change au comptant
Chapitre 7.5. Opérations de change à terme
Chapitre 7.6. Prêts et emprunts en devises
Chapitre 7.7. Swaps cambistes ou de trésorerie
Chapitre 7.8. Swaps financiers de devises
Chapitre 7.9. Options de change
Chapitre 7.10. Opérations clientèle en devises
Partie 8 - Opérations bancaires
Chapitre 8.1. Prêts et créances
Chapitre 8.2. Autres crédits à la clientèle
Chapitre 8.3. Opérations interbancaires
Chapitre 8.4. Créances douteuses et dépréciées
Chapitre 8.5. Engagements de financement et de garantie
Chapitre 8.6. Dépôts de la clientèle
Chapitre 8.7. Services d’investissement
Chapitre 8.8. Moyens de paiement et systèmes de règlement
Chapitre 8.9. Activité internationale
Partie 9 - Autres actifs, passifs et transactions
Chapitre 9.1. Provisions, actifs et passifs éventuels
Chapitre 9.2. Avantages du personnel
Chapitre 9.3. Autres actifs et passifs
Chapitre 9.4. Immobilisations
Chapitre 9.5. Capitaux propres
Partie 10 - Plan de comptes des établissements de crédit et états réglementaires
Chapitre 10.1. Introduction au plan de comptes des établissements de crédit
Chapitre 10.2. Classe 1 – Comptes de trésorerie et d’opérations interbancaires
Chapitre 10.3. Classe 2 – Comptes de la clientèle
Chapitre 10.4. Classe 3 – Opérations sur titres et opérations diverses
Chapitre 10.5. Classe 4 – Valeurs immobilisées
Chapitre 10.6. Classe 5 – Provisions, fonds propres et assimilés
Chapitre 10.7. Classes 6 et 7 – Charges et produits
Chapitre 10.8. Classe 9 – Hors-bilan
Chapitre 10.9. Etats réglementaires